Cette question,
aussi surprenante soit-elle, a souvent été
posée. De même que certains ont pu
s'interroger sur le fait que des candidats à
l'élection présidentielle se soient
présentés sous un nom modifié, tels
Nicolas Sarkozy, au lieu de Nicolas Sarkozy de
Nagy-Bocsa, ou Ségolène Royal en place de
Marie-Ségolène Royal.
Entendons-nous bien, il
ne s'agit pas là du pseudonyme
totor@hotmail.com
utilisé par la
plupart des internautes qui simulent sur les sites
aguicheurs des comparatifs d'assurances ou
autres.
Mais bel et bien du
pseudonyme officiel,
publiquement connu et de préférence reconnu
par acte
de
notoriété.
La réponse est
oui, pour peu qu'il s'agisse d'un usage courant
(professionnel, artistique,
littéraire...)
Que dit la loi ? Le
pseudonyme ne doit pas être utilisé dans les
documents administratifs, à moins qu'il existe des
dispositions spécifiques.
Or, selon les
explications figurant dans le "mémento à
l'usage des élections", servi aux
prétendants, la déclaration de candidature
doit contenir:
- les nom, prénom,
sexe date et lieu de naissance, le domicile et la
profession
- la signature de chaque
candidat (attestation de consentement)
- une pièce
prouvant l'âge, supérieur à 18 ans
révolus
- une attestation
d'inscription sur les listes électorales (nom,
prénom...).
Avec un petit renvoi (1)
derrière le nom, précisant :
"Si un candidat veut
faire figurer un nom
d'usage ou son
prénom usuel sur
les bulletins de vote,
il doit également le mentionner sur la
déclaration de candidature, afin que le
préfet de région puisse en tenir compte
dans l'établissement de
la
liste des candidats.
Ceux-ci doivent être soulignés ou clairement
identifiés dans la déclaration de
candidature."
Il s'agit bien là
de "dispositions spécifiques autorisées par
la réglementation". Seule obligation : celle de
faire figurer sur les bulletins de vote exactement le
même nom que celui sous lequel la candidature a
été enregistrée en
préfecture.
Le pseudonyme est un nom
d'usage. Donc rien n'interdit de se présenter
individuellement ou sur une liste électorale sous
un pseudonyme. A condition bien sûr que le
candidat puisse justifier qu'il est publiquement connu,
ou officiellement reconnu, sous ce pseudonyme.
