Quand un auteur est
édité, il signe un contrat. En
général, il le signe après avoir
remis à l'éditeur le manuscrit "en une
forme qui permette la fabrication normale",
c'est-à-dire dans sa forme définitive,
après corrections. Entre le moment où
le livre est accepté par l'éditeur et le
moment où l'auteur signe le contrat, le
délai "de corrections" peut être
assez
long.
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Les corrections
sont effectuées en collaboration avec
l'éditeur. Il convient, lorsque le
manuscrit est accepté, de demander
à l'éditeur : quand le travail de
corrections commencera, sous quelle forme (la
messagerie internet simplifie
considérablement la vie dans ce domaine),
et quand la publication du livre pourrait
être programmée. Les
publications sont programmées
généralement 1 an à
l'avance et donc, si le livre est
accepté, il ne faudra pas compter
être publié avant au moins une
année... ce qui peut décevoir les
auteurs novices, rêvant
"amour-gloire-beauté" dans les semaines
qui suivent l'acceptation de leur
oeuvre.
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L'auteur
édité à compte d'éditeur
signe un contrat
d'édition dans
sa forme classique. Il cède ses droits d'auteur,
tous ses droits (y compris les droits d'adaptation, par
exemple si un film est réalisé à
partir du livre). En contrepartie, il ne
débourse
rien, ni frais de
composition, d'impression, de distribution, de
publicité. De surcroît, il
bénéficie d'une rémunération
sous forme de " droits d'auteur ", proportionnelle au
nombre de livres vendus et versée sous forme de
pourcentage (environ 10 % de la valeur hors taxe du
livre). Les droits d'auteur sont versés une fois
par an à partir d'un relevé d'un compte
établi par l'éditeur.
Ce contrat convient
très bien aux écrivains dont l'œuvre
est assurée d'une diffusion importante du fait de
son contenu (commercial) ou de la notoriété
de l'auteur. En publiant un nombre important d'ouvrages,
ils pourront en tirer un salaire
correct
tout en
s'épargnant les soucis dévolus à un
éditeur.
De fait, on peut
comprendre également pourquoi un éditeur
traditionnel est si sélectif
dans ses choix.
Il est de l'intérêt de l'éditeur,
autant que de celui de l'auteur, de publier des ouvrages
qui auront une issue commerciale importante. Dans le cas
contraire, ni l'un, ni l'autre n'y trouveront leur
compte.
En effet, l'auteur
néophyte, l'inconnu-débutant qui publie un
premier roman tiré et vendu à 2000
exemplaires maximum (ce qui est le cas de bien des
écrivains) peut trouver que 10 %, voire moins, ce
n'est pas cher payé, en comparaison de ce qui est
proposé par les éditeurs à compte
d'auteur (de 20 à 50 %), ou de ce qu'il peut
recevoir en auto-édition (100%). Ce serait un
calcul réducteur et erroné. L'auteur averti
sait qu'il est préférable
de percevoir 10 % sur 10000 exemplaires vendus, que 50 %
sur 100 exemplaires vendus ou 100 % sur 10 exemplaires
vendus.
Or, la vente d'un livre
est toujours une loterie. Et sa
diffusion
un problème crucial. L'éditeur qui publie
à compte d'éditeur dispose de moyens de
diffusion qui n'ont rien de comparables avec ceux de
l'édition à compte d'auteur ou de
l'auto-édition.
Mais au bout du compte,
quel que soit le tirage, quel que soit le succès
du livre, l'auteur sera toujours gagnant s'il sait
reconnaître qu'en le publiant, l'éditeur lui
aura offert, avant tout, une chance d'entrer dans le
cénacle des privilégiés de
l'édition à compte d'éditeur.
Le contrat
à compte d'éditeur
Beaucoup d'auteurs
qui n'ont jamais reçu un contrat d'édition,
se demandent à quoi peut bien ressembler ce
document et quel peut bien en être son
contenu.
Ils trouveront tout leur bonheur dans le contrat que nous
avons concocté à partir de la
législation sur la propriété
littéraire et artistique (intégrée
dans le Code de la Propriété
intellectuelle) et à partir du "Code des usages en
littérature générale"
instauré en 1981, par le Syndicat National des
Editeurs et le Conseil Permanent des
Ecrivains.
Il est entendu que ce
modèle de contrat n'est pas utilisé, la
plupart des éditeurs ayant leur contrat-maison,
mais il peut donner un aperçu
de ce qu'est un contrat d'édition, des
clauses
qu'il doit comporter. Il permettra aux auteurs de le
comparer
à celui qu'ils s'apprêtent à
signer. Les commentaires
dont nous l'avons illustré aideront à
mesurer l'étendue de la cession... ou concession.
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On dit qu'un
contrat d'édition doit être
négocié. Il est très rare
qu'un auteur, notamment inconnu, accepté
par une maison d'édition, négocie
quoi que ce soit, trop heureux d'être
publié après des années
à frapper vainement à la porte des
éditeurs. Nous ne saurions qu'encourager
cet enthousiasme à signer les yeux
fermés...
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Nous ne commenterons donc
pas un modèle de contrat dans le but de le
négocier, mais simplement pour donner un
aperçu à l'auteur de ce que peut être
un contrat d'édition que nous qualifierons
d'idéal
et pour répondre à la question essentielle
que se posent tous les auteurs lorsque leur manuscrit est
accepté : "alors, combien?"
Modèle
de contrat avec commentaires
